La pénibilité au travail – Cycle de 3 conférences à Nantes

Image_Pénibilité au travail cycle de 3 conférences Nantes 2016_séance1La question de la santé au travail est aujourd’hui essentielle en entreprise,  mobilisant certes les parties prenantes de la relation de travail, mais également d’autres acteurs externes.
Si le sujet est incontestablement vaste, le présent séminaire envisage de l’appréhender d’abord par le prisme de la pénibilité et à partir de l’ensemble des acteurs du monde du travail : employeurs, salariés, représentants du personnel, médecin du travail, caisses de sécurité sociale ou préventeurs divers.

 
Image_Pénibilité au travail cycle de 3 conférences Nantes 2016_séances 2 et 3En outre, participant de l’environnement dans l’entreprise, la pénibilité rejaillit sur la santé de la personne, est susceptible d’impacter sa capacité de travail et ses droits à retraite. Il est à cet égard juste d’affirmer que la pénibilité apparaît bien au-delà de l’immédiat et souvent du quantifiable. Pour autant, il demeure possible d’agir sur cette pénibilité au travail, que cela soit par le biais de la négociation collective, de la prévention ou de l’amélioration des conditions de travail.

 

 

C’est dans ce large cadre d’analyse que le séminaire « Pénibilité au travail » s’articule autour de trois séances qui traiteront respectivement, entre janvier et juin 2016, des enjeux de la pénibilité, de la négociation collective sur ce sujet et des conséquences susceptibles d’en découler en matière de retraite.
L’objectif est de réunir des experts et universitaires traitant de la pénibilité sous des angles différents et à cette occasion, d’ouvrir des débats avec les acteurs du monde de l’entreprise.

Programme des 3 séances à télécharger ici :  Pénibilité au travail_programme des 3 conferences_Nantes 2016

 

  • Séance 1 : « Pénibilité, quels enjeux ? »

Les enjeux de la pénibilité sont nombreux. En vertu d’un certain consensus, on peut considérer que, au regard de la loi, la pénibilité est une conséquence des conditions de travail sur la santé des individus en entreprise. Dès lors, toute situation de pénibilité se fonderait sur un critère objectif résultant de l’environnement de travail et sur un critère subjectif lié à la personne.

Mais en pratique, quel doit être le rôle de l’employeur ? Le C3P est-il un dispositif de prévention de la pénibilité ou de compensation des conditions de travail ? Comment le médecin du travail peut-il prévenir la pénibilité ? Comment cette pénibilité doit-elle et peut-elle être évaluée, mesurée, quantifiée dans l’entreprise ? Quels sont les outils qu’il conviendrait de renforcer, d’écarter ou d’inventer en matière de prise en compte de la pénibilité ? Quels liens entre pénibilité et inaptitude ? Des réformes sont-elles à venir en la matière ?

Pour présenter dans leur globalité ces enjeux de la pénibilité

    •  Sophie Fantoni,
      Professeur de médecine du travail et Docteur en droit au CHRU de Lille et à l’université de Lille 2
    • Michel Issindou,
      Député de l’isère, Rapporteur de la mission « Inaptitude et médecine du travail »
    • Franck Héas,
      Maître de conférences à l’université de Nantes
    • François Benazeraf,
      Directeur du pôle Travail de la DIRECCTE Pays de Loire
  • Séance 2 : « Pénibilité et négociation collective »

Jeudi 24 mars 2016 de 15H à 18H, amphi G
La pénibilité a bien souvent et depuis longtemps été un objet de dialogue social dans les entreprises et les branches. Même si les négociations interprofessionnelles sur ce sujet ont échoué il y a près de 10 ans, les accords de branche et d’entreprise se sont depuis développés, tendant tantôt à rappeler les exigences de la loi, tantôt à insuffler une véritable stratégie de prévention dans l’entreprise.

Quel est le bilan de ces négociations sur la pénibilité ? Que prévoient les accords existant dans les entreprises, les grands groupes et au niveau des branches ? Comment est-il possible de négocier sur ce sujet ? La pénibilité doit-elle être appréhendée séparément ou traitée en parallèle avec d’autres sujets (RPS, santé, bien-être, qualité de vie au travail ou GPEC) ? Quel bilan en tirent les DRH, représentants syndicaux et patronaux ayant négocié sur la pénibilité ?

Pour présenter leur expérience :

    •  Bénédicte Moutin,
      Responsable « santé au travail » à l’Union régionale CFDT des  Pays-de-la-Loire
    • Un représentant du Medef des Pays-de-la-Loire
    • Clément des Robert,
      Senior International HR Manager, MECAPLAST
    • Camille Pradel,
      Avocat au barreau de Paris
  • Séance 3 : « Pénibilité et retraite »

Jeudi 16 juin 2016, 15H-18H, amphi G
C’est dans deux lois portant réforme des retraites (2010 et 2014) que la pénibilité est consacrée dans notre ordre juridique. Elle est envisagée comme une réponse à l’usure prématurée du corps humain, et de ce fait, elle permet aux salariés confrontés à cette situation durant leur parcours professionnel, de  bénéficier d’un abaissement de l’âge de la retraite.

Quelles sont les limites de ce dispositif sachant que ce n’est pas la dangerosité de l’activité qui est prise en compte mais plutôt un certain nombre de facteurs rigoureusement encadrés ? Le législateur a pourtant rappelé que c’est l’exigence de justice qui dictait sa démarche. Par ailleurs, le financement de la pénibilité ne manque pas de soulever des interrogations. Du fait des similitudes avec le financement de la branche accidents du travail et des maladies professionnelles, les critiques régulièrement adressées à cette dernière ne vont-elles pas apparaître ici ?

Pour évoquer les perspectives posées par la question de la pénibilité en matière de retraite

    • Cécile Waquet,
      Rapporteur IGAS de la mission « Sirugue-Huot-De Virville » sur la simplification du compte pénibilité
    • Gilles Huteau,
      Professeur à l’Ecole des hautes études en santé publique (Rennes)
    • Augustin Emane,
      Maître de conférences à l’Université de Nantes
    • Un représentant de la Carsat des Pays-de-la-Loire

 

Image_En Savoir PlusContact : nathalie.brault@univ-nantes.fr

 

Info relayée par le DIM Gestes, le Lundi 4 Janvier 2016.

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